Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HV
M. Joseph Pascal

Numéro de dépôt :
3923315
Date de dépôt :
30/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/05/2022
HV de Joseph Pascal

Présentation de la marque HV

Déposée le 30 mai 2012 par monsieur Joseph Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-25 du 22 juin 2012.

Le déposant est monsieur Joseph Pascal domicilié(e) 29 Rue de la fosse rouge - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Joseph Pascal domicilié(e) 29 Rue de la fosse rouge - 94370 - SUCY EN BRIE - France.

La marque HV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3923315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HV est expirée depuis le 30 mai 2022.


M. Joseph Pascal - 29 Rue de la fosse rouge - 94370 - SUCY EN BRIE - France


M. Joseph Pascal - 29 Rue de la fosse rouge - 94370 - SUCY EN BRIE - France


Publication - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-38

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.